Clos des Godelles
Présentation de la marque Clos des Godelles
Déposée par voie électronique le 15 septembre 2019 par monsieur Carel Voorhuis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clos des Godelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Clos des Godelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos des Godelles arrivera à expiration en date du 15 septembre 2029.
Carel Voorhuis a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06