Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVEN GENERATION
CAREL SA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3919085
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2022
SEVEN GENERATION de CAREL SA

Présentation de la marque SEVEN GENERATION

Déposée le 10 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) CAREL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVEN GENERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAREL SA domicilié(e) 26-28 Rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 051 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAREL, SA, Mme BARGET SALLY domicilié(e) 26-28 Rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France.

La marque SEVEN GENERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVEN GENERATION est expirée depuis le 10 mai 2022.

CAREL SA a également déposé les autres marques suivantes : PARIS BY LILI , UNE FOIS DE PLUS , PARIS by Lili , MINI KID'S , FUNKY FUSION , 7G , THINK POSITIVE , SPICE STUDIO , URBAN NEW AGE , SEVEN HEAVEN


CAREL SA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 26-28 Rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France - SIREN 552051419


CAREL, SA, Mme BARGET SALLY - 26-28 Rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.