SEVEN GENERATION
Présentation de la marque SEVEN GENERATION
Déposée le 10 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) CAREL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVEN GENERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEVEN GENERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVEN GENERATION est expirée depuis le 10 mai 2022.
CAREL SA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35