Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEANJET
CARBOXYQUE FRANCAISE S.A

Numéro de dépôt :
97695866
Date de dépôt :
24/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2007

Présentation de la marque CLEANJET

Déposée le 24 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEANJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE domicilié(e) TOUR ARIANE, 5 PLACE DE LA PYRAMIDE, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. J. VESIN L'AIR LIQUIDE - France.

La marque CLEANJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEANJET est expirée depuis le 24 octobre 2007.

CARBOXYQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : LA CARBONIQUE FRANÇAISE , COFIGAZ , CARBOXAR , HYDR O GENIE , BIEROF , ARGOFUSEUR , AQUAFARMER , OXCOM , WAGOFRIGOR , CARBOFRIGOR


CARBOXYQUE FRANCAISE S.A - TOUR ARIANE, 5 PLACE DE LA PYRAMIDE, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 572041952


M. J. VESIN L'AIR LIQUIDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30

Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414334 - Publication au BOPI 2005-06-27

Inscription le 31 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°457872 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414335 - Publication au BOPI 2005-06-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Appareils et instruments de projection de gaz pour le nettoyage de surfaces, à savoir: pistolets, buses et flexibles.