Déposée le 8 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARBONIQUE NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE domicilié(e) TOUR ARIANE, 5 place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX (dossier no 2079807) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Gabriel LE MOENNER L'AIR LIQUIDE domicilié(e) (dossier no 2079807) - France.
La marque CARBONIQUE NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARBOXYQUE FRANCAISE S.A. - TOUR ARIANE, 5 place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX (dossier no 2079807) - France
M. Gabriel LE MOENNER L'AIR LIQUIDE - (dossier no 2079807) - France
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 1996 n°2079807 - Publication au BOPI 1996-12-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Inscription le 4 décembre 1996 - Changement d'adresse n°210240 - Publication au BOPI 1996-12-04
Inscription - Transmission de propriété n°26751 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;produits chimiques destinés à conserver les aliments.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes et notamment récipients pour gaz et liquides et leurs accessoires.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection).Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Transport et entrepôt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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