Déposée le 12 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARBOFRIGOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE domicilié(e) 5, Place de la Pyramide,92800 PUTEAUX (dossier no 2210824) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 952 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marie DUCREUX L'AIR LIQUIDE SA domicilié(e) 75 QUAI D'ORSAY,75321 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2210824) - 75321 - France.
La marque CARBOFRIGOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARBOXYQUE FRANCAISE Société Anonyme - 5, Place de la Pyramide,92800 PUTEAUX (dossier no 2210824) - 92800 - France - SIREN 572041952
Marie DUCREUX L'AIR LIQUIDE SA - 75 QUAI D'ORSAY,75321 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2210824) - 75321 - France
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2001 n°2210824 - Publication au BOPI 2001-12-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques tels, par exemple, que la neige ou la glace carbonique pour la réfrigération de tous produits, notamment des produits alimentaires et des produits chimiques;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Tous dispositifs et tous moyens pour conserver l'acide carbonique sous toutes ses formes.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) et notamment tous appareils, tous dispositifs et tous moyens pour extraire, produire fabriquer et utiliserl'acide carbonique sous toutes ses formes;tous appareils pour conserver l'acide carbonique sous toutes ses formes;accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;et leurs pièces détachées. Appareils d'éclairage, de chauffage,de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et notamment, tous appareils tous dispositifs et tous moyens pour utiliser l'acide carbonique sous toutes ses formes, ainsi que tous appareils, tous dispositifs et tous moyens de réfrigération concernant la production de neige carbonique et de glace carbonique et de réfrigération de caisses isothermes et véhicules, notamment par l'acide carbonique, et leurs pièces détachées
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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