Déposée le 8 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARBODOSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE domicilié(e) TOUR ARIANE, 5 place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX (dossier no 2079808) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 952 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Gabriel LE MOENNER L'AIR LIQUIDE domicilié(e) (dossier no 2079808) - France.
La marque CARBODOSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARBOXYQUE FRANCAISE S.A. - TOUR ARIANE, 5 place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX (dossier no 2079808) - France - SIREN 572041952
M. Gabriel LE MOENNER L'AIR LIQUIDE - (dossier no 2079808) - France
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 1996 n°2079808 - Publication au BOPI 1996-12-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414337 - Publication au BOPI 2005-06-27
Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414336 - Publication au BOPI 2005-06-27
Inscription le 4 décembre 1996 - Changement d'adresse n°210240 - Publication au BOPI 1996-12-04
Appareils de pesage, de mesurage, de contrôle, notamment appareil pour l'injection et le dosage de doses de gaz. Appareils de distribution de gaz, notamment d'injection de doses de gaz.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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