Déposée le 6 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARAVANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CARAVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-04 du 27 janvier 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARAVANE domicilié(e) 6 rue Pavée - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 312 696 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CL AVOCATS, domicilié(e) 174 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS - France.
La marque CARAVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARAVANE, SAS - 6 rue Pavée - 75004 - PARIS - France - SIREN 388312696
CL AVOCATS, - 174 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Inscription le 14 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795053 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement ; Argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillères] ; couteaux de cuisine ; couteaux de table ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillères en acier inoxydable] ; fourchettes à découper ; fourchettes de service ; fourchettes de table ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillères [en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué] ; louches de service ;
Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classe à savoir bijoux, objets d'art, statuettes, figurines, boites, écrins et coffrets.
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