Marque expirée - Marque en non vigueur

CAROLINER
CAR-O-LINER AKTIEBOLAG Société de droit Suédois

Numéro de dépôt :
1481124
Date de dépôt :
02/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2018

Présentation de la marque CAROLINER

Déposée le 2 août 1988 par la société étrangère CAR-O-LINER AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAROLINER »

Le déposant est la société étrangère CAR-O-LINER AKTIEBOLAG domicilié(e) 19, County of Västmanland,60 MUNICIPALITY OF KUNGSOR,SUEDE (dossier no 2375237) - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2375237) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAROLINER est expirée depuis le 2 août 2018.


CAR-O-LINER AKTIEBOLAG Société de droit Suédois - 19, County of Västmanland,60 MUNICIPALITY OF KUNGSOR,SUEDE (dossier no 2375237) - Suède


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2375237) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2008 n°2375237 - Publication au BOPI 2008-06-09

Renouvellement sans limitation n°2121258 - Publication au BOPI 1998-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Inscription le 23 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256880 - Publication au BOPI 1998-06-23

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.