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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPRICE
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CAPRICE CRÉATION D'INTÉRIEUR GRASSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPRICE CRÉATION D'INTÉRIEUR GRASSE
CAPRICE SARL

Numéro de dépôt :
3602184
Date de dépôt :
02/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
02/10/2018
CAPRICE CRÉATION D\'INTÉRIEUR GRASSE de CAPRICE

Présentation de la marque CAPRICE CRÉATION D'INTÉRIEUR GRASSE

Déposée le 2 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CAPRICE CRÉATION D'INTÉRIEUR GRASSE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPRICE domicilié(e) 64 ROUTE DE LA PAOUTE,06130 GRASSE - 06130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 810 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTINE CAMERA domicilié(e) 64 ROUTE DE LA PAOUTE,06130 GRASSE - 06130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 24 27 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE CRÉATION D'INTÉRIEUR GRASSE est expirée depuis le 2 octobre 2018.


CAPRICE SARL - 64 ROUTE DE LA PAOUTE,06130 GRASSE - 06130 - France - SIREN 502810559


CHRISTINE CAMERA - 64 ROUTE DE LA PAOUTE,06130 GRASSE - 06130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;

Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Décoration intérieure.