"LES ALPES D'OR DES SPORTS DIVERS" RENCONTRE INTERNATIONALE DE CEUX PAR QUI LE SPORT EXISTE ET SE DEVELOPPE
Présentation de la marque "LES ALPES D'OR DES SPORTS DIVERS" RENCONTRE INTERNATIONALE DE CEUX PAR QUI LE SPORT EXISTE ET SE DEVELOPPE
Déposée le 20 septembre 1996 par CAPPE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LES ALPES D'OR DES SPORTS DIVERS" RENCONTRE INTERNATIONALE DE CEUX PAR QUI LE SPORT EXISTE ET SE DEVELOPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "LES ALPES D'OR DES SPORTS DIVERS" RENCONTRE INTERNATIONALE DE CEUX PAR QUI LE SPORT EXISTE ET SE DEVELOPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES ALPES D'OR DES SPORTS DIVERS" RENCONTRE INTERNATIONALE DE CEUX PAR QUI LE SPORT EXISTE ET SE DEVELOPPE est expirée depuis le 20 septembre 2006.
CAPPE Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44