Présentation de la marque CAPLAIN LES EDITIONS DU SOURIRE!..
Déposée le 27 septembre 1990 par CAPLAIN DANIEL RENE PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EU LE TREPORT),
la marque française « CAPLAIN LES EDITIONS DU SOURIRE!.. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CAPLAIN DANIEL RENE PIERRE domicilié(e) Impasse de Bennetot BENNETOT - 76890 - BEAUVAL EN CAUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPLAIN domicilié(e) 22 RUE AMPERE PARC D'ACTIVITES EURO CHANNEL - 76378 - DIEPPE - France.
La marque CAPLAIN LES EDITIONS DU SOURIRE!.. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPLAIN LES EDITIONS DU SOURIRE!.. est expirée depuis le 27 septembre 2020.
CAPLAIN DANIEL RENE PIERRE - Impasse de Bennetot BENNETOT - 76890 - BEAUVAL EN CAUX - France
CAPLAIN - 22 RUE AMPERE PARC D'ACTIVITES EURO CHANNEL - 76378 - DIEPPE - France
Renouvellement sans limitation le 14 août 2000 n°2180259 - Publication au BOPI 2000-08-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35
Renouvellement sans limitation le 23 août 2010 n°2445486 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-08-23
Inscription le 9 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561589 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
Papier, carton, produits en ces matiéres, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;photographies;cartes à jouer;cartes postales;cartes humoristiques;clichés;Sacs non compris dans d'autres classes;Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;tabliers, coussins. Vétements, chaussures, chapellerie, casquettes, sous-vétements
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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