Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Villa-Duplex
Numéro de dépôt :
3737754
Date de dépôt :
11/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Villa-Duplex
Déposée le 11 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) CAPELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Villa-Duplex »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPELLI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564670 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15