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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAPELLI
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Appartement en Villa Duplex
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Appartement en Villa Duplex
CAPELLI, SA

Numéro de dépôt :
3963968
Date de dépôt :
26/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2022
Appartement en Villa Duplex de CAPELLI

Présentation de la marque Appartement en Villa Duplex

Déposée le 26 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) CAPELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Appartement en Villa Duplex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPELLI domicilié(e) Zone Industrielle du Tronchon, 2 bis Chemin du Coulouvrier - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 140 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Appartement en Villa Duplex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Appartement en Villa Duplex est expirée depuis le 26 novembre 2022.

CAPELLI a également déposé les autres marques suivantes : CAPELLI , CAPELLI, le promoteur immobilier des particuliers , CAPELLISSIMMO , CAPELLI TOWERS , RESIDMEDIOC , VIVMEDIO C , villacesario c , CAPELLI , VILLASERENO , RESIDMEDIO


CAPELLI, SA - Zone Industrielle du Tronchon, 2 bis Chemin du Coulouvrier - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France - SIREN 306140039


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.