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Marques déposées par CAPEB 75 B-Chambre Syndicale des Métiers du Bâtiment (Entreprises générales couverture-plomberie-chauffageTODO
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LE BATIMENT PARISIEN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE BATIMENT PARISIEN
CAPEB 75 B-Chambre Syndicale des Métiers du Bâtiment (Entreprises générales couverture-plomberie-chauffage) - Syndicat Professionnel Loi 1884

Numéro de dépôt :
94532448
Date de dépôt :
10/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LE BATIMENT PARISIEN

Déposée le 10 août 1994 par CAPEB 75 B-Chambre Syndicale des Métiers du Bâtiment (Entreprises générales couverture-plomberie-chauffageTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BATIMENT PARISIEN »

Le déposant est CAPEB 75 B-Chambre Syndicale des Métiers du Bâtiment (Entreprises générales couverture-plomberie-chauffageTODO domicilié(e) 60 bis rue de Rochechouart, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 455 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPEB 75 B-Chambre Syndicale des Métiers du Bâtiment - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


CAPEB 75 B-Chambre Syndicale des Métiers du Bâtiment (Entreprises générales couverture-plomberie-chauffage) - Syndicat Professionnel Loi 1884 - 60 bis rue de Rochechouart, 75009 PARIS - France - SIREN 304455066


CAPEB 75 B-Chambre Syndicale des Métiers du Bâtiment - France


Inscription le 2 décembre 1996 - Rejet total n°209638 - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1996-12-02

-Produits de l'imprimerie Revue -Edition de revue

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.