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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP VIGNOBLES
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LES HAUTS DE SAINTE CECILE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES HAUTS DE SAINTE CECILE
CAP VIGNOBLES, SARL

Numéro de dépôt :
4324584
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2026
LES HAUTS DE SAINTE CECILE de CAP VIGNOBLES

Présentation de la marque LES HAUTS DE SAINTE CECILE

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HAUTS DE SAINTE CECILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP VIGNOBLES domicilié(e) 20 BOULEVARD EMILE ROMANET - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 566 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP VIGNOBLES, M. PATRICE GIRIN domicilié(e) 20 BOULEVARD EMILE ROMANET - 44100 - NANTES - France.

La marque LES HAUTS DE SAINTE CECILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE SAINTE CECILE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

CAP VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : CAP VIGNOBLES , Les Messes Basses


CAP VIGNOBLES, SARL - 20 BOULEVARD EMILE ROMANET - 44100 - NANTES - France - SIREN 509566568


CAP VIGNOBLES, M. PATRICE GIRIN - 20 BOULEVARD EMILE ROMANET - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Vêtements ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.