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Marques déposées par l'association loi 1901 Cap Vert
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LES SAVEURS CAP VERT CAP VERT. LES JARDINS TRADITIONNELS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SAVEURS CAP VERT CAP VERT. LES JARDINS TRADITIONNELS
Association Cap Vert Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3316314
Date de dépôt :
29/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2014
LES SAVEURS CAP VERT CAP VERT. LES JARDINS TRADITIONNELS de Cap Vert

Présentation de la marque LES SAVEURS CAP VERT CAP VERT. LES JARDINS TRADITIONNELS

Déposée le 29 septembre 2004 par l'association loi 1901 Cap Vert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SAVEURS CAP VERT CAP VERT. LES JARDINS TRADITIONNELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Cap Vert domicilié(e) Lieu-dit Cepitta,20228 LURI - 20228 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 460 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claude Seguy Association Cap Vert domicilié(e) 20228 LURI - France.

La marque LES SAVEURS CAP VERT CAP VERT. LES JARDINS TRADITIONNELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAVEURS CAP VERT CAP VERT. LES JARDINS TRADITIONNELS est expirée depuis le 29 septembre 2014.

Cap Vert a également déposé les autres marques suivantes : FORET DE L ILE DE FRANCE , SPORTS ET PAYSAGES SEPA , CCA PERROT , Cap Vert , SMDA


Association Cap Vert Association loi 1901 - Lieu-dit Cepitta,20228 LURI - 20228 - France - SIREN 397460478


Madame Claude Seguy Association Cap Vert - 20228 LURI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

• fruits et • légumes, conservés, séchés, cuits. • confitures, compotes, gelées. • sauces (condiments).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.