Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP VERT
/
CCA PERROT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CCA PERROT
CAP VERT, SAS

Numéro de dépôt :
4151475
Date de dépôt :
26/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/01/2025
CCA PERROT de CAP VERT

Présentation de la marque CCA PERROT

Déposée le 26 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CCA PERROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP VERT domicilié(e) 21-23 rue Jean-Bart - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 599 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEMIS, Mle ABITBOL Raphaëlle domicilié(e) Centre d'affaires Le Coryphée, 5 rue de Maidstone, BP 975 - 60009 - BEAUVAIS Cedex - France.

La marque CCA PERROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151475.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCA PERROT arrivera à expiration en date du 26 janvier 2025.

CAP VERT a également déposé les autres marques suivantes : FORET DE L ILE DE FRANCE , LES SAVEURS CAP VERT CAP VERT. LES JARDINS TRADITIONNELS , SPORTS ET PAYSAGES SEPA , Cap Vert , SMDA


CAP VERT, SAS - 21-23 rue Jean-Bart - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France - SIREN 502599780


THEMIS, Mle ABITBOL Raphaëlle - Centre d'affaires Le Coryphée, 5 rue de Maidstone, BP 975 - 60009 - BEAUVAIS Cedex - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Réalisation (construction) d'installations d'arrosage automatique et de fontainerie ; réalisation (installation) d'installations d'arrosage automatique et de fontainerie ; maintenance d'installations d'arrosage automatique et de fontainerie ;

Conception d'installations d'arrosage automatique et de fontainerie ;

Services de jardinier-paysagiste ; jardinage.