Marque enregistrée - Marque en vigueur

cap or numismatique
cap or numismatique

Numéro de dépôt :
4462959
Date de dépôt :
20/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2028
cap or numismatique de cap or numismatique

Présentation de la marque cap or numismatique

Déposée par voie électronique le 20 juin 2018 par cap or numismatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cap or numismatique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est cap or numismatique domicilié(e) route de la cathedrale - 20217 - saint florent - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cap or numismatique, Monsieur aurelien naux domicilié(e) route de la cathedrale - 20217 - saint florent - France.

La marque cap or numismatique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cap or numismatique arrivera à expiration en date du 20 juin 2028.


cap or numismatique - route de la cathedrale - 20217 - saint florent - France


cap or numismatique, Monsieur aurelien naux - route de la cathedrale - 20217 - saint florent - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; médailles.