Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPOCEAN LE TRAITEUR DE LA MER
CAP OCEAN, SAS

Numéro de dépôt :
4251822
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/02/2026
CAPOCEAN LE TRAITEUR DE LA MER de CAP OCEAN

Présentation de la marque CAPOCEAN LE TRAITEUR DE LA MER

Déposée le 24 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP OCEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAPOCEAN LE TRAITEUR DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP OCEAN domicilié(e) Carrefour Industriel du Porzo - 56700 - KERVIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 126 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP OCEAN, M. LE HENAFF Eric domicilié(e) Carrefour Industriel du Porzo - 56700 - KERVIGNAC - France.

La marque CAPOCEAN LE TRAITEUR DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251822.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPOCEAN LE TRAITEUR DE LA MER arrivera à expiration en date du 24 février 2026.

CAP OCEAN a également déposé les autres marques suivantes : CAP OCEAN RILLETTES DE THON Tartinez au plus près du naturel , TARTINEZ AU PLUS PRES DU NATUREL , APÉRO FISH , CAP OCEAN RILLETTES INCROYABLES DE THON PIMENT D'ESPELETTE , CAP OCEAN AUTHENTIQUEMENT ORIGINAL , CAP OCEAN SAUMON à la ciboulette Prêt à poêler- 8 mn


CAP OCEAN, SAS - Carrefour Industriel du Porzo - 56700 - KERVIGNAC - France - SIREN 810126060


CAP OCEAN, M. LE HENAFF Eric - Carrefour Industriel du Porzo - 56700 - KERVIGNAC - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.