Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRETAGNE PLEIN SUD LA BAULE PRESQU'ÎLE DE GUÉRANDE
CAP Atlantique – Pole Tourisme, Communauté d'agglomération

Numéro de dépôt :
4192032
Date de dépôt :
22/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/06/2025
BRETAGNE PLEIN SUD LA BAULE PRESQU\'ÎLE DE GUÉRANDE de CAP Atlantique – Pole Tourisme

Présentation de la marque BRETAGNE PLEIN SUD LA BAULE PRESQU'ÎLE DE GUÉRANDE

Déposée le 22 juin 2015 par la société CAP Atlantique – Pole Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BRETAGNE PLEIN SUD LA BAULE PRESQU'ÎLE DE GUÉRANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la société CAP Atlantique – Pole Tourisme domicilié(e) 3 Avenue des Noëlles, BP 64 - 44503 - LA BAULE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 006 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP Atlantique – Pole Tourisme domicilié(e) 3 Avenue des Noëlles, BP 64 - 44503 - LA BAULE Cedex - France.

La marque BRETAGNE PLEIN SUD LA BAULE PRESQU'ÎLE DE GUÉRANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE PLEIN SUD LA BAULE PRESQU'ÎLE DE GUÉRANDE arrivera à expiration en date du 22 juin 2025.

CAP Atlantique – Pole Tourisme a également déposé les autres marques suivantes : Bretagne Plein Sud La Baule – Presqu'île de Guérande , Bretagne Plein Sud , J'en pince pour le Tourisme Durable!


CAP Atlantique – Pole Tourisme, Communauté d'agglomération - 3 Avenue des Noëlles, BP 64 - 44503 - LA BAULE Cedex - France - SIREN 244006100


CAP Atlantique – Pole Tourisme - 3 Avenue des Noëlles, BP 64 - 44503 - LA BAULE Cedex - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisir, publication de livres, prêts de livres, dressage d'animaux, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, location de décors de spectacles, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours (éducation et divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, service de jeux d'argent, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires, crèches d'enfants, mise à disposition de terrains de camping, maisons de retraite pour personnes âgées, pensions pour animaux.