Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPIRACID
CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES

Numéro de dépôt :
1331340
Date de dépôt :
18/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2005

Présentation de la marque SPIRACID

Déposée le 18 novembre 1985 par la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIRACID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES domicilié(e) 143bis, rue Yves Le Coz, 78000 VERSAILLES (dossier no 2051550) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 804 931 .

La marque SPIRACID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPIRACID est expirée depuis le 18 novembre 2005.

CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : PANTOGRAPHE , TRANSPROFIL , LP , CENTAURE , SOUPLEVAST , PETRODEC , TRANSVRAC , KLERVAST , VIT'OUVERT , RIVIERE 2000


CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES - 143bis, rue Yves Le Coz, 78000 VERSAILLES (dossier no 2051550) - France - SIREN 322804931


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1995 n°2051550 - Publication au BOPI 1995-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription le 17 juin 1998 - Changement de dénomination n°256524 - Publication au BOPI 1998-06-17

Inscription le 17 juin 1998 - Changement de dénomination n°256523 - Publication au BOPI 1998-06-17

Inscription le 17 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256522 - Publication au BOPI 1998-06-17

Tuyaux flexibles non métalliques en caoutchouc ou en matières plastiques ou comportant du caoutchouc ou des matières plastiques.