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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES
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SIGMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGMA
CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1684475
Date de dépôt :
20/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2007

Présentation de la marque SIGMA

Déposée le 20 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES domicilié(e) 143 bis, rue Yves Le Coz, 78000 VERSAILLES (dossier no 2093419) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 804 931 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET domicilié(e) (dossier no 2093419) - France.

La marque SIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGMA est expirée depuis le 20 octobre 2007.

CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : PANTOGRAPHE , TRANSPROFIL , LP , CENTAURE , SOUPLEVAST , PETRODEC , TRANSVRAC , KLERVAST , VIT'OUVERT , RIVIERE 2000


CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES (Société Anonyme) - 143 bis, rue Yves Le Coz, 78000 VERSAILLES (dossier no 2093419) - France - SIREN 322804931


Cabinet PEUSCET - (dossier no 2093419) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 1997 n°2093419 - Publication au BOPI 1997-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Inscription le 30 juin 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°239505 - Publication au BOPI 1997-06-30

Parties de Véhicules nautiques à savoir défenses de navires, objets fabriqués servant à des buts techniques, en caoutchouc à savoir protections de quai et de camion

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.