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Marques déposées par la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES
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SATURNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SATURNE
CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES

Numéro de dépôt :
1269311
Date de dépôt :
20/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2004

Présentation de la marque SATURNE

Déposée le 20 avril 1984 par la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATURNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES domicilié(e) 143 BIS RUE Y. LE COZ, 78000 VERSAILLES (dossier no 2032358) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 804 931 .

La marque SATURNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATURNE est expirée depuis le 20 avril 2004.

CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : PANTOGRAPHE , TRANSPROFIL , LP , CENTAURE , SOUPLEVAST , PETRODEC , TRANSVRAC , KLERVAST , VIT'OUVERT , RIVIERE 2000


CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES - 143 BIS RUE Y. LE COZ, 78000 VERSAILLES (dossier no 2032358) - France - SIREN 322804931


Renouvellement sans limitation le 18 avril 1994 n°2032358 - Publication au BOPI 1994-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Inscription le 5 juillet 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°174362 - Publication au BOPI 1994-07-05

Inscription le 30 juin 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°174055 - Publication au BOPI 1994-06-30

Tuyaux flexibles non métalliques en caoutchouc ou en matière plastique ou comportant du caoutchouc ou des matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.