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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANSON
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MOSAICA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOSAICA
CANSON, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1579864
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2030
MOSAICA de CANSON

Présentation de la marque MOSAICA

Déposée le 13 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSAICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANSON domicilié(e) 67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN - 07100 - ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 241 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2-6 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque MOSAICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOSAICA arrivera à expiration en date du 13 mars 2030.

CANSON a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DU ROY , CANSON , COLLEGE CANSON , CROB'ART , MI-TEINTES , Figueras , GRIBOUILLE CANSON , PLASTIROC , 1557 , FIGUERAS


CANSON, Société par actions simplifiée à associé unique - 67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN - 07100 - ANNONAY - France - SIREN 335620241


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2-6 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2000 n°2166914 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 2 mai 2001 - Changement de dénomination n°323141 - Publication au BOPI 2001-05-02

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2010 n°2435945 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25

Inscription le 25 mai 2010 - Changement d'adresse n°524267 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Inscription le 25 mai 2010 - Changement de dénomination n°524265 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Inscription le 25 mai 2010 - Changement de dénomination n°524266 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Inscription le 29 novembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°536688 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Renouvellement sans limitation le 18 février 2020 n°2740076 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-18

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;articles pour reliures;papeteries;matériel pour les artistes;articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer