Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIER STANGEL CANSI
CANSIMAG FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
92402005
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2002

Présentation de la marque BIER STANGEL CANSI

Déposée le 21 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) CANSIMAG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIER STANGEL CANSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANSIMAG FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, 68550 SAINT-AMARIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque BIER STANGEL CANSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIER STANGEL CANSI est expirée depuis le 21 janvier 2002.

CANSIMAG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FLUTES DE SAINT-AMARIN , LA FLUTE. AU BEURRE. MIT BUTTER


CANSIMAG FRANCE S.A. - Zone Industrielle, 68550 SAINT-AMARIN - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Biscuiterie, pain