Déposée le 20 septembre 1983 par CANON KABUSHIKI KAISHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUARTZ DATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CANON KABUSHIKI KAISHA,, domicilié(e) 30-2, 3-Chome, Shimomaruko Ohta-Ku, TOKYO JAPON (dossier no 2022675) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2022675) - France.
La marque QUARTZ DATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANON KABUSHIKI KAISHA - 30-2, 3-Chome, Shimomaruko Ohta-Ku, TOKYO JAPON (dossier no 2022675) - Japon
RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2022675) - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 1993 n°2022675 - Publication au BOPI 1993-08-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs. Appareils de prise de vue, objectifs, flashes électroniques, entraînements à moteurs, filtres optiques, statifs, trépieds, courroies et sangles pour appareils de prise de vues, étuis pour appareils de prise de vues, étuis pour objectifs, caméras cinématographiques, projecteurs, écrans à projections, microphones, haut-parleurs, bandes d'enregistrement sonores, jumelles, longues vues, microscopes, lunettes, lunettes de soleil, caméras vidéo, dispositifs d'accord vidéo, magnétoscope vidéo, bandes vidéo, disques, télévisions, appareils électrophotographiques, dispositifs d'alimentation pour papier, trieuses, télécopieurs, appareils micrographiques, imprimantes à rayon laser, calculatrices électroniques, ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, disques souples, cartes magnétiques, machines à traitement de textes, machines à traduction, appareils à instruments d'aide à l'enseignement, machines à écrire électroniques, appareils de fabrication de semi-conducteurs, appareils optiques, fibres optiques, appareils de mesure, appareils de radiographie, appareils holographiques, appareils électroniques pour aider les handicapés, têtes magnétiques, unités de disques, imprimantes, lecteurs de cartes, instruments de mesure, micromoteurs, adaptateurs pour courant alternatif, batteries, destructeurs de documents, pièces et accessoires des produits ci-dessus mentionnés.
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