Marque renouvelée - Marque en vigueur

NETSPOT
CANON KABUSHIKI KAISHA, Société régie selon les lois du Japon

Numéro de dépôt :
96616274
Date de dépôt :
18/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2026

Présentation de la marque NETSPOT

Déposée le 18 mars 1996 par la société CANON KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETSPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la société CANON KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) 30-2 Shimomaruko 3-chome, Ohta-Ku, Tokyo - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque NETSPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NETSPOT arrivera à expiration en date du 18 mars 2026.

CANON KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes : CANON POCKET COMPUTER , DICTIONARY , QUARTZ DATE , AQUA , MOST , DEMI CANON , CAPSL , FLEXIGRIP , CANOVISION , CXR


CANON KABUSHIKI KAISHA, Société régie selon les lois du Japon - 30-2 Shimomaruko 3-chome, Ohta-Ku, Tokyo - Japon


DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2006 n°2304298 - Publication au BOPI 2006-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2015 n°2605017 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-21

Couleurs; peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; cartouches à encre.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs; logiciels d'ordinateur; appareils de prise de vue, objectifs ; flash électroniques; moteurs d'entrainement pour appareils de prise de vue; filtres optiques pour objectifs; présentoirs de copie; trépieds ; lanières et courroies pour le transport d'appareils de prise de vue; étuis pour appareils de prise de vue; étuis pour objectifs; appareils de prise de vue cinématographiques ; projecteurs; écrans de projection; microphones; bandes d'enregistrement audio; binoculaires; télescopes; microscopes; lunettes; lunettes de soleil ; caméras vidéo ; caméras vidéo à enregistreur; récepteurs d'images vidéo ; enregistreurs vidéo d'images; bandes d'enregistrement vidéo ; disques vidéo ; téléviseurs ; appareils électrophotographiques ; copieurs ; chargeurs de papier; trieuses de papier; télécopieurs ; appareils micrographiques, imprimantes à rayon laser; imprimantes à jet d'encre; cartouches de traitement d'images ; têtes d'impression; modules d'impression comprenant des cartouches à encre et des têtes d'impression ; calculatrices électroniques ; ordinateurs; cartes d'extension ; scanneurs d'images; disquettes informatiques; cartes magnétiques; machines de traitement de textes; machines de traduction ; appareils électroniques d'aide à l'étude ; machines à écrire électroniques ; appareils de fabrication de produits semi-conducteurs; produits semi-conducteurs ; appareils optiques ; fibres optiques; appareils de mesure;appareils photographiques à rayon X autres qu'à usage médical ; appareils holographiques; appareils électroniques d'aide aux personnes handicapées ; têtes magnétiques ; lecteurs de disques; imprimantes; lecteurs de cartes; instruments de mesure; micromoteurs ; transformateurs courant alternatif/courant direct; piles ; cartouches de production d'images photoélectriques ; encodeurs circulaires/linéaires ; piles solaires; batteries solaires; hauts parleurs; enceintes acoustiques; écrans d'affichage à cristaux liquides, panneaux électroniques d'affichage.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; logiciels imprimés ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].