Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLYANCE CONSEIL EN GESTION DE PATRIMOINE
CANET Michel Etienne Elie Le Palais Castilhon

Numéro de dépôt :
3147678
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
14/02/2012
ALLYANCE CONSEIL EN GESTION DE PATRIMOINE de CANET Michel Etienne Elie Le Palais Castilhon

Présentation de la marque ALLYANCE CONSEIL EN GESTION DE PATRIMOINE

Déposée le 14 février 2002 par CANET Michel Etienne Elie Le Palais Castilhon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « ALLYANCE CONSEIL EN GESTION DE PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est CANET Michel Etienne Elie Le Palais Castilhon domicilié(e) N° 220 Bâtiment A 1, Rue Chevaliers de Malte,34970 LATTES - 34970 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel CANET Le Palais castilhon domicilié(e) N220 Bâtiment A 1, rue Chevalier de Malte,34970 LATTES - 34970 - France.

La marque ALLYANCE CONSEIL EN GESTION DE PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLYANCE CONSEIL EN GESTION DE PATRIMOINE est expirée depuis le 14 février 2012.


CANET Michel Etienne Elie Le Palais Castilhon - N° 220 Bâtiment A 1, Rue Chevaliers de Malte,34970 LATTES - 34970 - France


Michel CANET Le Palais castilhon - N220 Bâtiment A 1, rue Chevalier de Malte,34970 LATTES - 34970 - France


Inscription le 25 juillet 2007 - renonciation partielle n°457668 - Publication au BOPI 2007-07-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Caisses de prévoyance. Banque directe. Services de liquidation d'entreprises. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Estimations immobilières. Gérance d'immeubles. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) . Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web) . Contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration intérieure. Services de dessinateurs pour emballages. Services juridiques

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.