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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CANAL TP
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CANAL TP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAL TP
CANAL TP (SA)

Numéro de dépôt :
3138949
Date de dépôt :
26/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2011
CANAL TP de CANAL TP

Présentation de la marque CANAL TP

Déposée le 26 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) CANAL TP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANAL TP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANAL TP domicilié(e) 34 R du Commandant Mouchotte, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 506 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque CANAL TP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL TP est expirée depuis le 26 décembre 2011.

CANAL TP a également déposé les autres marques suivantes : MOBILITIQUE , FUSIO , NAVITIA , MOBILITIC , OBiTi


CANAL TP (SA) - 34 R du Commandant Mouchotte, 75014 PARIS - France - SIREN 439506080


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès au réseau informatique mondial ; diffusion d'informations en matière de transport par téléphone, télévision, sur le réseau informatique mondial. Informations en matière de transport ; transport ; organisation de voyages ; réservation pour le transport. Analyse pour l'implantation de système d'ordinateur ; reconstitution de bases de données création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; conception de logiciels destinés à la diffusion d'informations dans le domaine du transport ; hébergement de sites informatiques (sites web).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.