Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHABANNEAU
CAMUS LA GRANDE MARQUE, SA

Numéro de dépôt :
94545003
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2024

Présentation de la marque CHABANNEAU

Déposée le 17 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHABANNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29 Rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAMUS LA GRANDE MARQUE, Mle Roney Violaine domicilié(e) 29 Rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France.

La marque CHABANNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHABANNEAU est expirée depuis le 17 novembre 2024.

CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS LA GRANDE MARQUE, SA - 29 Rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905420014


CAMUS LA GRANDE MARQUE, Mle Roney Violaine - 29 Rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2004 n°2270057 - Publication au BOPI 2004-07-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2014 n°2558448 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-21

Vins, spiritueux et liqueurs