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Marques déposées par la société CAMUS Jean Pierre Edouard Flament
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ARTHROCAME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTHROCAME
CAMUS Jean Pierre Edouard Flament

Numéro de dépôt :
1320265
Date de dépôt :
12/08/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2015

Présentation de la marque ARTHROCAME

Déposée le 12 août 1985 par la société CAMUS Jean Pierre Edouard Flament auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTHROCAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAMUS Jean Pierre Edouard Flament domicilié(e) 59610 FOURMIES (dossier no 2287393) - 59610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 623 127 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre CAMUS domicilié(e) 20 Rue Edouard Flament,59610 FOURMIES (dossier no 2287393) - 59610 - France.

La marque ARTHROCAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTHROCAME est expirée depuis le 12 août 2015.


CAMUS Jean Pierre Edouard Flament - 59610 FOURMIES (dossier no 2287393) - 59610 - France - SIREN 783623127


Jean Pierre CAMUS - 20 Rue Edouard Flament,59610 FOURMIES (dossier no 2287393) - 59610 - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2005 n°2287393 - Publication au BOPI 2005-04-26

Renouvellement sans limitation n°2048744 - Publication au BOPI 1995-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).