Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYCO LES COQS EN PATES SONT SERVIS
CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V. société de droit belge

Numéro de dépôt :
92402295
Date de dépôt :
22/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2012

Présentation de la marque ROYCO LES COQS EN PATES SONT SERVIS

Déposée le 22 janvier 1992 par la société étrangère CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYCO LES COQS EN PATES SONT SERVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la société étrangère CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V domicilié(e) Rijksweg 16 2870 PUURS,BELGIQUE (dossier no 2213581) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2213581) - 75116 - France.

La marque ROYCO LES COQS EN PATES SONT SERVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYCO LES COQS EN PATES SONT SERVIS est expirée depuis le 22 janvier 2012.

CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V a également déposé les autres marques suivantes : dL MINCEUR & SAVEUR , ROYCO MINUTE SOUP AUTOUR DU MONDE , ROYCO LES SOUPERS GLACES , MA MINUTE CRAQUANTE , D&L EXTRA LIGHT , D&L EXTRA LIGHT DEVOS , (Marque figurative) , D ET L SALADE CREATIVE , ROYCO DIP SAUCE , TAG DE ROYCO


CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V. société de droit belge - Rijksweg 16 2870 PUURS,BELGIQUE (dossier no 2213581) - Belgique


APPLIMA S.A. - 3 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2213581) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2002 n°2213581 - Publication au BOPI 2002-01-18

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333940 - Publication au BOPI 2001-10-29

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel,sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.