Marque enregistrée - Marque en vigueur

Éditions Sèment
Madame Camille Delreux

Numéro de dépôt :
4463642
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
Éditions Sèment de Camille Delreux

Présentation de la marque Éditions Sèment

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par madame Camille Delreux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Éditions Sèment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est madame Camille Delreux domicilié(e) 2 ter rue francisco ferrer - 59170 - croix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Camille Delreux domicilié(e) 2 ter rue francisco ferrer - 59170 - croix - France.

La marque Éditions Sèment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Éditions Sèment arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.


Madame Camille Delreux - 2 ter rue francisco ferrer - 59170 - croix - France


Madame Camille Delreux - 2 ter rue francisco ferrer - 59170 - croix - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Livres ;

Distribution (livraison de produits) ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.