Marque enregistrée - Marque en vigueur

La marmite savoyarde
camille dalibard
Monsieur franck dalibard

Numéro de dépôt :
4507165
Date de dépôt :
11/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2028
La marmite savoyarde de camille dalibard

Présentation de la marque La marmite savoyarde

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2018 par camille dalibard et monsieur franck dalibard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La marmite savoyarde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Les déposants sont camille dalibard domicilié(e) 3 chemin neuf - 74200 - Thonon les bains - France et monsieur franck dalibard domicilié(e) 3 chemin neuf - 74200 - Thonon les bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur franck dalibard domicilié(e) 3 chemin neuf - 74200 - Thonon les bains - France.

La marque La marmite savoyarde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La marmite savoyarde arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.

camille dalibard a également déposé les autres marques suivantes : The French Marmite , L'Alpage d'Edmée


camille dalibard - 3 chemin neuf - 74200 - Thonon les bains - France

Monsieur franck dalibard - 3 chemin neuf - 74200 - Thonon les bains - France


Monsieur franck dalibard - 3 chemin neuf - 74200 - Thonon les bains - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs  ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.