Marque enregistrée - Marque en vigueur

EA EVEIL ACTIF
Mme. CAMILLE BACO

Numéro de dépôt :
4395728
Date de dépôt :
12/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2027
EA EVEIL ACTIF de CAMILLE BACO

Présentation de la marque EA EVEIL ACTIF

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2017 par madame CAMILLE BACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EA EVEIL ACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est madame CAMILLE BACO domicilié(e) 1 rue pasteur - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CAMILLE BACO domicilié(e) 1 rue pasteur - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque EA EVEIL ACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EA EVEIL ACTIF arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.


Mme. CAMILLE BACO - 1 rue pasteur - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Mme. CAMILLE BACO - 1 rue pasteur - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Inscription le 1 mars 2019 - Concession de licence n°750271 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-03-01

Inscription le 29 octobre 2020 - Concession de licence n°799665 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-29

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