Déposée le 3 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAMELEON COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODE HABITAT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAMELEON COMMUNICATION domicilié(e) ZAC DE MAIGNON, 4 Route de Pitoys, Pyramide no 15,64600 ANGLET - 64600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 664 026 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMELEON COMMUNICATION domicilié(e) PARC ACTIVITEE DE MAIGNON, PYRAMIDE No 15 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMELEON COMMUNICATION SARL - ZAC DE MAIGNON, 4 Route de Pitoys, Pyramide no 15,64600 ANGLET - 64600 - France - SIREN 441664026
CAMELEON COMMUNICATION - PARC ACTIVITEE DE MAIGNON, PYRAMIDE No 15 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08
Inscription le 11 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455386 - Publication au BOPI 2007-06-11
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32
Produits de l'imprimerie ; journaux ; prospectus ; brochures, tous les produits précités n'étant pas en relation avec la promotion ou la vente de produits pour l'ameublement et la décoration intérieure.
Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; tous les services précités n'étant pas en relation avec la promotion ou la vente de produits pour l'ameublement et la décoration intérieure.
Publication de livres ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous les services précités n'étant pas en relation avec la promotion ou la vente de produits pour l'ameublement et la décoration intérieure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MODE HABITAT"