Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMAIEU EN MODE
CAMAIEU INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4000296
Date de dépôt :
23/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2023
CAMAIEU EN MODE de CAMAIEU INTERNATIONAL

Présentation de la marque CAMAIEU EN MODE

Déposée par voie électronique le 23 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMAIEU INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAMAIEU EN MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMAIEU INTERNATIONAL domicilié(e) 211 avenue Brame - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 086 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Mme. Claire BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

La marque CAMAIEU EN MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMAIEU EN MODE est expirée depuis le 23 avril 2023.

CAMAIEU INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : VARIATEM , BRAVO CAMAIEU , C. UN MONDE , TOUT LE MONDE EN CAMAIEU , CAMAÏEU ENFANT , CAMAIEU COULEUR DE FEMME , CAMAÏEU , CAMAÏ , CAMAÏEU , CAMAIEU


CAMAIEU INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 211 avenue Brame - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 345086177


DS AVOCATS, Mme. Claire BERTHEUX SCOTTE - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 1 avril 2020 - Constitution de gage n°784192 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-01

Inscription le 27 mars 2020 - Constitution de gage n°783704 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; cirages ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ;

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ;

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity-case" ; brides (harnais) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; colliers et habits pour animaux ;

Vêtements ; tricots (vêtements) ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ; cravates ; foulards ; écharpes ; voiles (vêtements) ; châles ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bonnets de douche ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de plage, chaussures de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain ; bonnets de bain, maillots de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; combinaison de ski nautique ; layettes ; bavoirs non en papier ; couches en matières textiles, couches-culottes ; costumes de mascarade.