JACQUES DARCEL
Présentation de la marque JACQUES DARCEL
Déposée le 6 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMAFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUES DARCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JACQUES DARCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACQUES DARCEL est expirée depuis le 6 mai 2014.
CAMAFLEX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2004 n°2257010 - Publication au BOPI 2004-01-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24