Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLE DE BOURGOGNE
CALVET, société anonyme

Numéro de dépôt :
1382063
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1993

Présentation de la marque PERLE DE BOURGOGNE

Déposée le 27 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERLE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALVET domicilié(e) 75, cours du Médoc, BORDEAUX (Gironde). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PERLE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 27 mai 1993.

CALVET a également déposé les autres marques suivantes : MONTLIEU , LA COSETTE , LA HOUDIERE , CACHET CALVET , JOSEPH THIBAUD , VINCENT TOUREL , VIEILLE ROCHE , TAUZIA , CANTE GRIVE , LION ROUGE


CALVET, société anonyme - 75, cours du Médoc, BORDEAUX (Gironde). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Vins mousseux.