PERLE DE BOURGOGNE
Présentation de la marque PERLE DE BOURGOGNE
Déposée le 27 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERLE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PERLE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 27 mai 1993.
CALVET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18