Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CROIX SAINT-ROCH
CALVET, SAS

Numéro de dépôt :
3988521
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2023
LA CROIX SAINT-ROCH de CALVET

Présentation de la marque LA CROIX SAINT-ROCH

Déposée par voie électronique le 7 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CROIX SAINT-ROCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVET domicilié(e) Route de Balizac - 33720 - LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 200 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque LA CROIX SAINT-ROCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX SAINT-ROCH arrivera à expiration en date du 7 mars 2023.

CALVET a également déposé les autres marques suivantes : MONTLIEU , LA COSETTE , LA HOUDIERE , CACHET CALVET , JOSEPH THIBAUD , VINCENT TOUREL , VIEILLE ROCHE , TAUZIA , CANTE GRIVE , LION ROUGE


CALVET, SAS - Route de Balizac - 33720 - LANDIRAS - France - SIREN 457200913


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 11 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662748 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.