HERITAGE DE CALVET
Présentation de la marque HERITAGE DE CALVET
Déposée le 25 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HERITAGE DE CALVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HERITAGE DE CALVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE DE CALVET est expirée depuis le 25 avril 2023.
CALVET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Inscription le 26 décembre 2013 - Retrait partiel n°615355 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-26
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Inscription le 11 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662748 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11