Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERITAGE DE CALVET
CALVET, SAS

Numéro de dépôt :
4000835
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/04/2023
HERITAGE DE CALVET de CALVET

Présentation de la marque HERITAGE DE CALVET

Déposée le 25 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HERITAGE DE CALVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVET domicilié(e) Route de Balizac - 33720 - LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 200 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque HERITAGE DE CALVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE DE CALVET est expirée depuis le 25 avril 2023.

CALVET a également déposé les autres marques suivantes : MONTLIEU , LA COSETTE , LA HOUDIERE , CACHET CALVET , JOSEPH THIBAUD , VINCENT TOUREL , VIEILLE ROCHE , TAUZIA , CANTE GRIVE , LION ROUGE


CALVET, SAS - Route de Balizac - 33720 - LANDIRAS - France - SIREN 457200913


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 26 décembre 2013 - Retrait partiel n°615355 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-26

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 11 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662748 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Boissons alcooliques, à savoir, vins tranquilles.