FONCASTEL
Présentation de la marque FONCASTEL
Déposée le 9 septembre 1975 par Calvet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FONCASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FONCASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FONCASTEL est expirée depuis le 9 septembre 1985.
Calvet a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-478