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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVET
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FONCASTEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FONCASTEL
CALVET, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1321264
Date de dépôt :
27/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2025

Présentation de la marque FONCASTEL

Déposée le 27 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONCASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVET domicilié(e) Route de Balizac - 33720 - LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 200 913 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mle BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque FONCASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FONCASTEL arrivera à expiration en date du 27 août 2025.

CALVET a également déposé les autres marques suivantes : MONTLIEU , LA COSETTE , LA HOUDIERE , CACHET CALVET , JOSEPH THIBAUD , VINCENT TOUREL , VIEILLE ROCHE , TAUZIA , CANTE GRIVE , LION ROUGE


CALVET, S.A.S. - Route de Balizac - 33720 - LANDIRAS - France - SIREN 457200913


Les Grands Chais de France, Mle BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2005 n°2291148 - Publication au BOPI 2005-06-17

Renouvellement sans limitation n°2049677 - Publication au BOPI 1995-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°520373 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2015 n°2585223 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-24

Inscription le 11 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662748 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Vins, spiritueux.