Marque renouvelée - Marque en vigueur

DAUTEVILLE CIE
CALVET, S.A.S

Numéro de dépôt :
1698078
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2020
DAUTEVILLE CIE de CALVET

Présentation de la marque DAUTEVILLE CIE

Déposée le 13 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAUTEVILLE CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVET domicilié(e) Route de Balizac - 33720 - LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 200 913 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque DAUTEVILLE CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAUTEVILLE CIE arrivera à expiration en date du 13 février 2020.

CALVET a également déposé les autres marques suivantes : MONTLIEU , LA COSETTE , LA HOUDIERE , CACHET CALVET , JOSEPH THIBAUD , VINCENT TOUREL , VIEILLE ROCHE , TAUZIA , CANTE GRIVE , LION ROUGE


CALVET, S.A.S - Route de Balizac - 33720 - LANDIRAS - France - SIREN 457200913


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2000 n°2162110 - Publication au BOPI 2000-01-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2010 n°2429219 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-27

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°520372 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Inscription le 11 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662748 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

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