Déposée le 7 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PRO FRESH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR domicilié(e) 112 chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CALOR, DE SARS Gabrielle domicilié(e) 112 chemin du Moulin Carron, CS 10248 - 69134 - ECULLY CEDEX - France.
La marque PRO FRESH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CALOR, Société par Actions Simplifiée - 112 chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France - SIREN 956512495
CALOR, DE SARS Gabrielle - 112 chemin du Moulin Carron, CS 10248 - 69134 - ECULLY CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Inscription le 28 octobre 2013 - Changement d'adresse n°611518 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2014 n°2560862 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-13
Fers à repasser. Générateurs de vapeur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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