Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATOUNE
CALOR S.A.

Numéro de dépôt :
1231268
Date de dépôt :
24/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2003

Présentation de la marque PATOUNE

Déposée le 24 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATOUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALOR domicilié(e) Place A. Courtois B.P. 8353, 69356 LYON CEDEX 08 (dossier no 2015519) - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 124 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB Développement Service P.I. domicilié(e) (dossier no 2015519) - France.

La marque PATOUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATOUNE est expirée depuis le 24 mars 2003.

CALOR a également déposé les autres marques suivantes : OPUS , BRUMI BRUSH , CALOR SOUD SAC , 278 , AQUALISEUR , STEAM O MATIC , CALOR FOR MEN , CLIMLINE , MODULCONFORT , ESPRESSO LATINO


CALOR S.A. - Place A. Courtois B.P. 8353, 69356 LYON CEDEX 08 (dossier no 2015519) - France - SIREN 956124495


SEB Développement Service P.I. - (dossier no 2015519) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Renouvellement sans limitation le 22 février 1993 n°2015519 - Publication au BOPI 1993-02-22

Inscription le 20 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150714 - Publication au BOPI 1992-10-20

Inscription - Transmission de propriété n°38292 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°38291 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°3836 - Publication au BOPI

Substances alimentaires pour les animaux.