PATOUNE
Présentation de la marque PATOUNE
Déposée le 24 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATOUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PATOUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATOUNE est expirée depuis le 24 mars 2003.
CALOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33
Renouvellement sans limitation le 22 février 1993 n°2015519 - Publication au BOPI 1993-02-22
Inscription le 20 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150714 - Publication au BOPI 1992-10-20
Inscription - Transmission de propriété n°38292 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°38291 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°3836 - Publication au BOPI