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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR
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PASSPORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSPORT
CALOR Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3432986
Date de dépôt :
06/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/06/2016
PASSPORT de CALOR

Présentation de la marque PASSPORT

Déposée le 6 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PASSPORT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR domicilié(e) Place Ambroise Courtois,69008 LYON - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALOR Stéphanie SEVENIER domicilié(e) Place Ambroise Courtois,69008 LYON - 69008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSPORT est expirée depuis le 6 juin 2016.

CALOR a également déposé les autres marques suivantes : OPUS , BRUMI BRUSH , CALOR SOUD SAC , 278 , AQUALISEUR , STEAM O MATIC , CALOR FOR MEN , PATOUNE , CLIMLINE , MODULCONFORT


CALOR Société par Actions Simplifiée - Place Ambroise Courtois,69008 LYON - 69008 - France - SIREN 956512495


CALOR Stéphanie SEVENIER - Place Ambroise Courtois,69008 LYON - 69008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Inscription le 28 octobre 2013 - Changement d'adresse n°611518 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28

Fers à repasser électriques et leurs parties constitutives.Générateurs de vapeur et leurs parties constitutives (autres que parties de machines).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.