Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELASTICERA
CALOR S.A.

Numéro de dépôt :
3190400
Date de dépôt :
23/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
23/10/2012
ELASTICERA de CALOR

Présentation de la marque ELASTICERA

Déposée le 23 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ELASTICERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALOR domicilié(e) Société Anonyme, Place Ambroise Courtois,69356 LYON Cedex 08 - 69356 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALOR S.A. Stéphanie SEVENIER domicilié(e) Place Ambroise Courtois, BP 8353,69356 LYON Cedex 08 - 69356 - France.

La marque ELASTICERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELASTICERA est expirée depuis le 23 octobre 2012.

CALOR a également déposé les autres marques suivantes : OPUS , BRUMI BRUSH , CALOR SOUD SAC , 278 , AQUALISEUR , STEAM O MATIC , CALOR FOR MEN , PATOUNE , CLIMLINE , MODULCONFORT


CALOR S.A. - Société Anonyme, Place Ambroise Courtois,69356 LYON Cedex 08 - 69356 - France - SIREN 956512495


CALOR S.A. Stéphanie SEVENIER - Place Ambroise Courtois, BP 8353,69356 LYON Cedex 08 - 69356 - France


Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386000 - Publication au BOPI 2004-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

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