Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIO-FRESH
CALOR S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1669361
Date de dépôt :
05/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2011
BIO-FRESH de CALOR

Présentation de la marque BIO-FRESH

Déposée le 5 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO-FRESH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALOR domicilié(e) Place Ambroise Courtois, 69008 LYON (dossier no 2199063) - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2199063) - France.

La marque BIO-FRESH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO-FRESH est expirée depuis le 5 juin 2011.

CALOR a également déposé les autres marques suivantes : OPUS , BRUMI BRUSH , CALOR SOUD SAC , 278 , AQUALISEUR , STEAM O MATIC , CALOR FOR MEN , PATOUNE , CLIMLINE , MODULCONFORT


CALOR S.A. (société anonyme) - Place Ambroise Courtois, 69008 LYON (dossier no 2199063) - France - SIREN 956512495


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2199063) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2001 n°2199063 - Publication au BOPI 2001-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385998 - Publication au BOPI 2004-02-02

Appareils de conditionnement d'air; appareils pour rafraîchir ou humidifier l'air