Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAGLISS PROFIL
CALOR S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95565722
Date de dépôt :
03/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2005

Présentation de la marque AQUAGLISS PROFIL

Déposée le 3 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAGLISS PROFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALOR domicilié(e) Place Ambroise Courtois, 69356 LYON CEDEX 08 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque AQUAGLISS PROFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAGLISS PROFIL est expirée depuis le 3 avril 2005.

CALOR a également déposé les autres marques suivantes : OPUS , BRUMI BRUSH , CALOR SOUD SAC , 278 , AQUALISEUR , STEAM O MATIC , CALOR FOR MEN , PATOUNE , CLIMLINE , MODULCONFORT


CALOR S.A. Société Anonyme - Place Ambroise Courtois, 69356 LYON CEDEX 08 - France - SIREN 956512495


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385998 - Publication au BOPI 2004-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Fers à repasser électriques, fers à repasser à vapeur et leurs composants.Filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), en particulier cassettes pour filtrer l'eau destinées à des fers à repasser à vapeur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.